MODALITÉS D’EXPLOITATION DES TERRES AGRICOLES

La Loi enfin promulguée

C’est dans le JORA du 18 août 2010 (p.4) que vient d’être publiée la loi n°10-03 du 15 août 2010 fixant les conditions et les modalités d’exploitation des terres agricoles du domaine privé de l’Etat.
Le texte comporte 35 articles subdivisés en sept chapitres:
- Les dispositions générales;
- Les conditions et modalités d’octroi de la concession;
- Le régime juridique de l’exploitation agricole;
- Les obligations de l’exploitant concessionnaire;
- La fin de la durée du droit de concession;
- Les sanctions aux manquements de l’exploitant;
- Les mesures transitoires.
Il faut d’abord savoir que ce texte vise les terres agricoles du domaine privé de l’Etat régies par la loi du 8 décembre 1987 dont la mise en oeuvre avait donné lieu, en son temps, à la constitution de 3200 domaines agricoles socialistes et l’émergence de quelque 22.000 exploitations, appropriées par des petits collectifs ou des individus. La loi du 15 août 2010 ne parle pas de privatisation des terres agricoles. Elle permet seulement à toute personne physique de nationalité algérienne d’exploiter des terres agricoles du domaine privé de l’Etat ainsi que les biens superficiaires y rattachés, sur la base d’un cahier des charges pour une durée maximale de quarante (40) ans. En contrepartie, cet exploitant doit payer à l’Etat une redevance annuelle dont les modalités sont fixées par la loi de finances. En principe, seules les personnes faisant partie des exploitations agricoles collectives (EAC) ou des exploitations agricoles individuelles(EAI), bénéficiaires des dispositions de la loi de décembre 1987, sont éligibles à la concession visée à l’article 4 de la nouvelle loi, mais elles doivent, de surcroît, avoir satisfait à leurs obligations au sens de la première loi. Ceci signifie que sont exclues en principe, les personnes ayant procédé à des transactions foncières prohibées sur lesdites terres agricoles, celles dont les arrêtés d’attribution ont été annulés et celles qui ont été déchues du droit d’exploiter après que celui-ci ait été prononcé par voie judiciaire. Les personnes reconnues éligibles voient automatiquement réalisée la conversion du droit de jouissance perpétuelle qu’elles tenaient de la loi de décembre 1987 en un droit de concession qui est établi par l’administration au nom de chaque exploitant. Mais il faut bien voir, que le souci de l’administration n’est pas seulement de régulariser les situations contentieuses nées d’une application désordonnée et même sauvage de l’ordonnance de décembre 1987. Il est aussi d’améliorer la structure des exploitations agricoles, à travers notamment les opérations de remembrement des terres agricoles concédées. In fine, c’est la viabilité économique de l’exploitation agricole qui déterminera le mode de faire-valoir (individuel ou collectif). Le juriste s’intéresse légitimement à l’étendue du droit de concession. Ce droit confère à son titulaire la faculté de constituer, au profit des organismes de crédit, une hypothèque qui vient grever le droit réel immobilier résultant de la concession, selon les modalités du droit commun. Il faut également savoir que le droit de concession est cessible, transmissible et saisissable. Un droit de préemption est reconnu aux concessionnaires de la même exploitation, si l’un d’eux fait usage de son droit de cession. Dans un souci d’équité, la loi privilégie trois catégories d’exploitants pour l’obtention de la concession située dans la wilaya territorialement impliquée: les exploitants concessionnaires restants, les exploitants riverains dont l’objectif est l’agrandissement de leur exploitation et enfin des personnes disposant de capacités scientifiques ou techniques ou encore de projets de modernisation et de consolidation de l’exploitation (le texte ne parle pas de capacités financières). Quant au régime de l’exploitation, il n’est pas figé puisqu’aussi bien une exploitation peut conclure un accord de partenariat avec une ou des personne(s) physique(s) et/ou morale(s), à condition que chacune de ces personnes soit de nationalité algérienne (les actionnaires de l’institution algérienne contractante devant être tous algériens). L’accord de partenariat n’est valable qu’autant qu’il a été instrumenté par un notaire. Il va de soi que l’exploitant est tenu de conduire directement et personnellement son exploitation agricole, cependant que la durée de vie du droit de concession s’arrête dans trois hypothèses: à l’expiration de la durée légale de la concession (laquelle peut être renouvelée), à la demande du concessionnaire avant le terme échu ou encore si celui-ci n’a pas rempli ses obligations. Dans tous ces cas, les terres concédées ainsi que les biens superficiaires sont restitués à l’Etat.
Quatre ordres de circonstances justifient la résiliation de l’acte de concession:
1. Détournement de la vocation agricole des terres et/ou des biens superficiaires;
2. Non-exploitation des unes et/ou des autres pendant plus d’une année;
3. Leur sous-location;
4. Non-paiement de la redevance à l’issue d’une période de deux ans consécutifs.
L’acte de résiliation de la concession pris par le Directeur des Domaines est l’objet d’un recours (pour excès de pouvoir ou de pleine juridiction (?), le texte ne le dit pas) devant la juridiction administrative compétente.

Observations finales
La première est que les exploitants détenant un acte authentique publié à la Conservation foncière ou un arrêté du wali leur attribuant un droit de jouissance perpétuelle, en vertu de l’ancienne loi de
décembre 1987, disposent jusqu’au 14 févier 2012 pour obtenir sa conversion en droit de concession. La deuxième remarque est que toutes les institutions compétentes ont jusqu’au 17 novembre 2010 pour diligenter les procédures qui permettront à la nouvelle loi de recevoir application.

alimebroukine@yahoo.com

Ali MEBROUKINE

Oran potentialités naturelles d'Aïn El kerma

Exploiter les potentialités naturelles d'Aïn El kerma




Les efforts de développement menés à Ain El Kerma (wilaya d'Oran) visent surtout l'amélioration du cadre de vie des citoyens et l'exploitation des potentialités naturelles pour faire de cette commune côtière un pôle touristique par excellence, selon les responsables de cette collectivité locale. La commune, située à 45 km à l'extrême ouest du chef-lieu de wilaya, et qui englobe cinq agglomérations (Cap blanc, Sidi Bakhti, Ain Tassa, Msila et Bakouk), a déjà concrétisé 25 opérations dans le cadre des plans communaux de développement (PCD) ayant touché plusieurs secteurs, notamment l'aménagement urbain, l'assainissement, et la santé, pour une enveloppe estimée à 198 millions de dinars, selon le bilan de l'exercice 2009. L'aménagement du lotissement 51 dans la localité de Ain Tassa, et celui de l'agglomération de Bakouk, l'aménagement et la réfection des routes au niveau de ces deux localités et de la commune mère Ain El Kerma, en plus de la généralisation de l'électrification rurale, qui constituait l'une des préoccupations de la population d'Ain Tassa, figurent au nombre de ces opérations. Le président de l'APC, M. Sardi Souleimane, a indiqué que toutes les fermes éparses à travers les agglomérations de la commune disposent désormais de l'éclairage. Les travaux de réalisation de 40 logements sociaux locatifs au niveau de la commune mère, et de 80 unités du même type et 100 habitations rurales réparties entre les exploitations rurales Hamdoun Kouider et Bouachkha, sont en cours d'exécution, a-t-il ajouté. La concrétisation d'une polyclinique, projet qui progresse à un rythme "soutenu", soulagera la commune d'Ain El Kerma, car cette structure, explique-t-on, contribuera non seulement à améliorer la couverture sanitaire, mais réduira aussi la pression sur la clinique de la commune de Boutélis, sachant que tous les centres ruraux de la municipalité sont dotés de salles de soins. Par ailleurs, le transport des élèves vers le CEM de la commune mère et le lycée de Boutlélis ne pose pas problème pour cette année, malgré les difficultés nées de l'éparpillement des centres d'habitation, mais la prochaine rentrée scolaire s'annonce difficile en raison de la détérioration des routes entre Cap blanc et le chef-lieu de daïra de Boutlélis, a estimé pour sa part le vice-président de l'APC.
R.R.

Mascara d'espaces de loisirs et de détente à la forêt de Nesmoth

Création d'espaces de loisirs et de détente à la forêt de Nesmoth




L'Algérie dispose d'un couvert végétal luxuriant qui attire de nombreux citoyens en quête de lieux de détente. Néanmoins, les infrastructures d'accueil font défaut. C'est dans ce contexte que la forêt limitrophe de la commune de Nesmoth dans la daïra de Hachem (60 km au sud du chef-lieu de la wilaya de Mascara) a bénéficié de la réalisation de structures de loisirs et un espace touristique et de détente réservé aux familles. Selon l'attaché de presse de la wilaya, l'objectif de ce projet, qui entre dans le cadre du partenariat algéro-espagnol ayant un rapport avec le transfert de l'expérience espagnole dans le domaine du développement rural, est de créer un espace touristique en milieu naturel, afin de sensibiliser la population sur l'importance de l'environnement et du développement de la forêt. Il a été réalisé dans ce sens des aires de jeux et de divertissement sur une surface de 1,5 ha, en vue d'attirer les citoyens en quête de détente pour profiter du paysage naturel de la région. Les travaux, qui ont nécessité un montant de 4,463 millions de DA ont porté sur des espaces de confort équipés de tables en bois et de moyens de distraction et de jeux pour enfants, ainsi que l'aménagement de 15 hectares de forêts, l'ouverture de pistes et le renforcement de la signalisation pour guider les visiteurs. Une cafétéria et un espace réservé à des expériences botaniques, une espèce de réserve protégée contenant des plantes médicinales et d'ornement, ont été également réalisés. A noter que les travaux se poursuivent pour l'achèvement de ce projet, avec l'objectif de concrétiser un musée où seront exposés des produits de la vie rurale, des moyens de travail de la terre tels que les charrues, les moulins à vent et des produits artisanaux de laine et d'Alfa, en plus des ustensiles en bois et celles fabriqués à base de peau de chèvre comme la "Chekoua" et "Guerba" (bouillotte) pour faire refroidir l'eau. Le programme de coopération algéro-espagnol, qui concerne l'introduction d'une forme de développement rural mené depuis 2007 au profit de la daïra de Hachem, compte six projets pour accompagner l'activité agricole et le développement rural dans cette région sélectionnée en tant que daïra pilote. Ce programme, dont la gestion est prise en charge par le centre espagnol des études de développement rural et agricole, est financé par l'agence espagnole de coopération internationale et de développement, a indiqué le coordonnateur dudit programme, Benarba Brahim. Une enveloppe de plus de 1,2 million d'euros a été consacrée à ces opérations portant sur la réalisation d'une unité de production de fromage de chèvre, d'un espace pour cultiver les plantes médicinales et d'une unité de transformation et de commercialisation dans la commune de Zelamta, alors que la commune de Nesmoth a bénéficié de l'équipement de ses terres en système d'irrigation goutte-à-goutte et de la réalisation d'une unité de conservation des olives réputés dans cette région. Une unité de production de couscous, entrée en phase de commercialisation de ses produits, a été créée également au profit des femmes de la daïra. Il a été procédé également à l'installation de panneaux d'information des sites naturels et historiques de la région de Hachem.
R.R.

Tizi-Ouzou Algerie salon SIEFA 23 24 MAI

METTRE EN RELATION CANDIDATS ENTREPRISES

Oran Six artistes exposent pour la femme et les enfants handicapés

Six artistes exposent pour la femme et les enfants handicapés
par E. K. A.

A l'initiative de l'association «Lion's Club Semha», présidée par Mme Bensalhi Radhia, et cela à l'occasion de la célébration de la journée de la femme, le musée Zabana d'Oran accueille actuellement et jusqu'au 15 mars une exposition de peinture, dont le vernissage a eu lieu le 7 mars dernier. En tout, six artistes peintres exposent leurs œuvres dans l'enceinte du musée: Rachida Adjal, Ouzaa Rabia, Madani Remmas, Leïla Boutamine Ould Ali, Taleb Mahmoud et Karim Tenni. Chacun de ces artistes a proposé quelques-unes de ses palettes et, pour information, il est à signaler qu'une partie de la vente de ces toiles ira au bénéfice des enfants handicapés. Rachida Adjal, artiste peintre et plasticienne, qu'on connaît pour avoir organisé, il y a peu, une exposition à la galerie d'art «Lotus», intitulée «Le monde selon Rachida Adjal», arbore dans cette exposition collective l'un des thèmes qu'il lui est cher, à savoir : la femme… avec, comme de bien entendu, le surréalisme pour magnifier les couleurs et ce thème central. A femme mise à nu, mais habillée de couleurs. Ouzaa Rabia a choisi quant à elle d'aborder le thème patrimonial, et plus précisément, la culture du Sud, du Sahara ; avec, pour l'ornement, l'insistance sur la couleur rouge et marron. Le thème de ces tableaux approche plus ou moins de celui de sa dernière exposition, le mois de septembre dernier; à ceci près que lors de la fois dernière, elle tirait, par ses toiles, une sorte de sonnette d'alarme pour ce qui est de la protection de l'environnement en milieu urbain, tandis que là, il s'agit plutôt de la valorisation et la promotion des merveilles de l'environnement du Sud. Leïla Boutamini Ould Ali expose pour sa part des toiles dont le thème touche à la fois la femme et la culture patrimoniale, même si cette culture ne se limite pas aux seules frontières nationales, mais va jusqu'à se «réapproprier» la culture africaine; à l'image de cette toile, dont le titre est «l'Afrique en marche», où on voit des silhouettes de femmes africaines, en plein travail. Les toiles de Karim Tenni, quant à elles, sont fleuries de couleurs gaies et vivantes, pouvant faire rappeler à maintes reprises l'union matrimoniale, ou encore le thème de la maternité et le rapport familial dans les familles ayant conservé leurs us et coutumes. Pour ce qui est de Madani Remmas, à voir ses tableaux, on se rend compte combien le thème de la ruralité et des «choses simples» peuvent être chers à ses yeux. Se plaisant à «croquer» des tournesols, d'orchidées… ou des natures mortes, une «Khaima». Pour finir, Tabeb Mahmoud propose au public d'admirer de superbes toiles abstraites. Se plaisant à utiliser des couleurs chaudes, ou à travailler avec des peintures en relief, la particularité de ses toiles réside dans le fait que tout un chacun peut leur donner l'interprétation qu'il lui paraît la bonne.

Algerie salon régional des petits métiers

Clôture du Salon régional des petits métiers
Le salon a été une occasion, à travers les produits exposés par les 72 participants issus de 12 wilayas du pays, de mettre en relief la diversité d’opportunités d’emploi et de créativité à travers les travaux manuels et petits métiers et a permis d’encourager les jeunes à s’investir dans ce domaine d’activité. Il a été question également de valoriser, tout au long de ce salon qui a servi aussi d’espace de promotion commerciale des produits de petites activités, le travail accompli par de nombreux jeunes ayant monté des micro-projets avec l’appui de l’Agence nationale de gestion du micro crédit (Angem). La salle d’exposition de la Chambre de commerce et de l’industrie «M’zi» de Laghouat a, à cette occasion, abrité des ateliers de petits métiers propres aux régions de Laghouat, Djelfa, Médéa, M’sila, Ghardaïa, Tiaret, El-Bayadh, Tissemsilt, Tamanrasset, Adrar, Ain-Defla, Blida. Ces ateliers ont porté notamment sur l’habit et l’artisanat traditionnels, la verrerie, la céramique, l’art du sablage, le tissage, la draperie, la cuniculture, et l’apiculture. Le coordinateur de l'Angem de la wilaya de Aïn-Defla a mis en exergue ‘’le succès» du salon qui a offert, a-t-il dit, un cadre de rencontre, non seulement entre promoteurs, mais aussi entre différents types de petits métiers. Il a cité en exemple, à ce propos, la symbiose entre promoteurs de projets, qui, lors d’une rencontre artistique à l’issue du salon, ont mis en avant l’art de la décoration sur verre d’un exposant de Aïn-Defla qui a vu son produit embelli par une touche artistique d’un dessinateur de Laghouat et d’un autre ton d’empreinte tenté par un artiste de Blida. Pour le coordinateur de l'Angem de la wilaya de Ouargla, l’attrait suscité par le salon reflète aussi l’intérêt montré par les jeunes aux mécanismes du dispositif de l’Agence, en plus du cadre de rapprochement qu’il a créé entre les artisans de différentes régions du pays. Selon des responsables de l’Angem, le salon de Laghouat sera suivi de rencontres similaires à échelles régionale et nationale, et d’une exposition internationale. Agence
03-02-2010

Algérie les touristes espagnols

L’Algérie veut attirer les touristes espagnols

L’Algérie était présente à la 30e édition de la Foire internationale du tourisme de Madrid qui s’est tenue du 20 au 24 janvier 2010.dimanche 24 janvier 2010.
Cet événement présente les nouveautés du secteur et constitue une plateforme incontournable de promotion et de commercialisation touristique à l’échelle mondiale. Il s’agit du deuxième salon du tourisme le plus important de la planète après l’ITB de Berlin (Allemagne). Le but, pour les Algériens, est d’expliquer la stratégie touristique de l’Algérie et la vision à l’horizon 2025. Selon Mohamed Benelhadj, directeur général de l’Office national du tourisme (ONT), le marché touristique espagnol « est aussi important pour nous que celui de la France. Nous proposons aux touristes espagnols un tourisme classique, un tourisme culturel et un tourisme d’affaires ». Il a avoué néanmoins que « le développement du tourisme national a besoin surtout de l’amélioration de la qualité de l’accueil et d’une mise à niveau des structures pour être au diapason du tourisme mondial ». L’accueil ne se résume pas à la sensibilisation de quelques acteurs seulement, mais bien à un ensemble de professions en contact avec les visiteurs internationaux durant leur séjour.
M. Benelhadj a souligné, par ailleurs, que la crise économique « n’a pas eu d’impact » sur le secteur du tourisme en Algérie car notre pays est « une destination nouvelle, un produit tout neuf, très accessible, qui n’est pas tout à fait intégré dans le circuit mondial ». L’Algérie demeure une destination trop peu médiatisée : certaines personnes interrogées avouent ne pas connaître réellement Alger par manque de rayonnement de l’image touristique de la ville, ainsi qu’au manque d’information et de médiatisation « positive » autour de celle-ci (la médiatisation de l’Algérie est beaucoup trop liée actuellement aux actes terroristes). Plusieurs tendances ont été relevées lors de cet événement. La première est l’utilisation d’Internet dans la commercialisation du produit touristique. De nos jours, le touriste consomme différemment : avant il allait dans une agence de voyages et faisait confiance à un seul guide ; il va maintenant sur internet, demande à d’autres, compare et à la fin achète son billet. L’Algérie doit prêter attention à cet aspect, sinon une immense partie de notre offre restera inconnue, cachée ou difficile d’accès au monde.
Synthèse de Mourad, www.algerie-dz.com D’après El Watan
Actualités

Antares Developpement

Un portail pour les professionnels en Algerie


Antares Développement a lancé www.made-in-algeria.com, portail Web d'informations et de développement commercial dédié aux entrepreneurs et professionnels souhaitant accéder à une banque de données sur des opportunités d'affaires, les avis d'Appels d'Offres ouverts concernant les marché publics, ou les marchés de gré à gré et la sous-traitance, l'écoulement des produits, l'échange d'expériences commerciales, l'interprétation de la législation commerciale…
et enfin, une information au quotidien, sur l'actualité économique.
S'il y a bien un secteur qui n'a pas suscité beaucoup d'intérêt de la part de décideurs, donneurs d'ordres et autres opérateurs économiques, c'est bien celui de la communication. Investir est certes, un acte éminemment économique ; or, quand la prospérité tant attendue, n'est pas au rendez-vous, le déficit en information et/ou la faiblesse de communication auront été, le plus souvent, l'une des principales raisons. Aujourd'hui encore, des groupes industriels, des PME, PMI et micro-entreprises, tardent à se déployer sur les marchés intérieurs ou internationaux, parce qu'ils n'ont pas assez communiqué.
La société "Antares Développement" en partenariat avec sa maison-mère CEDEM, (société française d'accompagnement à l'international), a lancé la première plate-forme business et de services, consacrée au développement des entreprises algériennes en général, tant sur le marché local qu'international. Deux principes guident l'action d'Antares Développement. Dans une période de globalisation des échanges commerciaux, la compétitivité des entreprises se joue sur leurs capacités à comprendre, à anticiper et à agir selon les évolutions de leur environnement économique. Dans le nouveau contexte de l'économie nationale, l'entreprise algérienne, qu'elle soit publique ou privée, se doit de gagner en visibilité et disposer d'un outil de veille commerciale, à même de lui permettre de saisir les opportunités d'affaires du marché

D.T.

ANGEM Algerie

Lancement d’une session de formation gratuite
Renforcer les capacités managériales des promoteurs créateurs d’activités, pérenniser ces activités créées, susciter des échanges et des complémentarités entre les promoteurs et former à la création et à la gestion d’une très petite activité, tels sont les principaux objectifs de la nouvelle session de formation gratuite lancée jeudi dernier par le Dr Djamel Ould Abbès, ministre de la Solidarité nationale, de la Famille et de la Communauté nationale à l’étranger au CNFPS de Birkhadem, apprend-on d’un communiqué de presse rendu public hier. Entrant dans le cadre des prestations non financières de l’Agence nationale de gestion du microcrédit algérien (Angem), cette formation au profit des bénéficiaires de microcrédit concernera plusieurs modules dispensés tels le marketing, la planification financière et la gestion des ressources humaines. L’angem organise, en fait, deux sessions de formation par mois et par wilaya au profit d’un groupe d’une vingtaine de promoteurs, ce qui fait un total de 1 960 promoteurs formés par mois et 23 520 par année. Pour ce qui est de la gestion de la très petite entreprise, l’Angem a prévu une méthode assez développée. La méthode CREE-GERME du Bureau international du travail permet aux bénéficiaires d’assimiler les notions élémentaires de gestion. H. B.